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Marque suisse · 806658 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 806658
- Numéro de demande
- 15174/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NEXT ((fig.))
- Déposée
- 23 nov. 2023
- Enregistrée
- 28 nov. 2023
- Publiée
- 28 nov. 2023
- Protégée jusqu’au
- 23 nov. 2033
- Classification de Vienne
- 24.15.01, 24.15.11, 24.15.21, 26.03.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines, machines-outils et outils motorisés; Moteurs et moteurs de propulsion, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; Embrayages et dispositifs de transmission de puissance, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; appareils agricoles, à l'exception des outils à main actionnés manuellement; Couveuses pour les œufs; Distributeurs automatiques
Texte déposé
Maschinen, Werkzeugmaschinen und kraftbetriebene Werkzeuge; Motoren und Triebwerke, ausgenommen für Landfahrzeuge; Kupplungen und Vorrichtungen zur Kraftübertragung, ausgenommen für Landfahrzeuge; landwirtschaftliche Geräte, ausgenommen handbetätigte Handwerkzeuge; Brutapparate für Eier; Verkaufsautomaten.
Véhicules
Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.11.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.