Marque figurative
Marque suisse · 806685 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 806685
- Numéro de demande
- 11358/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 sept. 2023
- Enregistrée
- 28 nov. 2023
- Publiée
- 28 nov. 2023
- Protégée jusqu’au
- 6 sept. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 02.09.04, 03.07.17, 10.03.07, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.15, 26.01.16, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Tisch- und Einrichtungsdekoration aus gewöhnlichem Metall.
Meubles
Tisch- und Einrichtungsdekorationsartikel, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind, aus Holz oder Kunststoff.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.11.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.