Marque figurative
Marque suisse · 806689 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 806689
- Numéro de demande
- 15215/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 nov. 2023
- Enregistrée
- 28 nov. 2023
- Publiée
- 28 nov. 2023
- Protégée jusqu’au
- 23 nov. 2033
- Couleurs revendiquées
- Beige (Pantone 474C), jaune (Pantone 142C), vert (Pantone 7494C et Pantone 7493C), marron (Pantone 4645C), violet (Pantone 5285C et Pantone 5295C).
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.01.17, 02.01.23, 02.05.02, 02.05.23, 06.19.01, 06.19.11
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; landaus; poussettes; bâches de poussette; capotes de poussette; sacs conçus pour poussettes; chancelières conçues pour poussettes; chancelières conçues pour landaus; moustiquaires conçues pour poussettes; bicyclettes; paniers spéciaux pour bicyclettes; selles de bicyclette; housses de selle pour bicyclettes; sacoches spéciales pour bicyclettes; pompes pour pneus de bicyclette; sonnettes de bicyclettes; housses pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; rehausseurs de sièges de véhicules pour enfants; pare-soleil [stores] pour automobiles; antivols pour véhicules.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.11.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.