tvd id
Marque suisse · 806732 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 806732
- Numéro de demande
- 11382/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- tvd id ((fig.))
- Déposée
- 6 sept. 2023
- Enregistrée
- 29 nov. 2023
- Publiée
- 29 nov. 2023
- Protégée jusqu’au
- 6 sept. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.03, 26.01.18, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt
Texte déposé
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt.
Télécommunications
Services de télécommunications
Texte déposé
Services de télécommunications.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels
Texte déposé
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture
Texte déposé
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 13 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 13 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 18 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Identitas AG, Stauffacherstrasse 130A, 3014 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 18 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 22 juil. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Identitas AG, Stauffacherstrasse 130A, 3014 Bern → Identitas AG, Adamstrasse 6, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 29 nov. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.