S Sensuale
Marque suisse · 806821 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 806821
- Numéro de demande
- 10994/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- S Sensuale ((fig.))
- Déposée
- 30 nov. 2023
- Enregistrée
- 1 déc. 2023
- Publiée
- 1 déc. 2023
- Protégée jusqu’au
- 30 nov. 2033
- Couleurs revendiquées
- Schwarz, gold.
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Weine, mit Ausnahme von Weinen, die den Spezifikationen der geschützten Ursprungs bezeichnung Champagne entsprechen, oder andere Schaumweine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2024
Partiellement radié
- LPS
- 33, Weine. → 33, Weine, mit Ausnahme von Weinen, die den Spezifikationen der geschützten Ursprungs bezeichnung Champagne entsprechen, oder andere Schaumweine.
- Classification internationale
- 33 → 33
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 1 déc. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.