Oyster Gin 46.2500° N, 7.6310° E
Marque suisse · 807001 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 807001
- Numéro de demande
- 08113/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Oyster Gin 46.2500° N, 7.6310° E ((fig.))
- Déposée
- 4 déc. 2023
- Enregistrée
- 6 déc. 2023
- Publiée
- 6 déc. 2023
- Protégée jusqu’au
- 4 déc. 2033
- Couleurs revendiquées
- bleu
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.05.17, 17.05.21, 24.15.02, 24.15.11, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.19, 26.01.20, 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Muesli; aliments à grignoter au muesli; pâtisseries; gâteaux; tartes; cakes aux fruits; cheese-cakes; brownies; cookies; crêpes (alimentation); gaufres; desserts sous forme de mousses (confiserie); pâte à gâteaux; pâte pour cookies; pâte pour brownies; glaces comestibles; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; chocolat; cacao; tablettes de chocolat; barres de chocolat; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner au cacao; pain; sandwiches; croissants; bagels; biscuits; brioches; sucre; miel; confiseries; sucreries; sel; assaisonnements; épices; herbes conservées; vinaigre; sauces; condiments; mélanges pour bouillons pour crustacés et fruits de mer (assaisonnements).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2026
Partiellement révoqué
- LPS
- 30, Café; boissons à base de café; thé; boissons à base de thé; muesli; aliments à grignoter au muesli; pâtisseries; gâteaux; tartes; cakes aux fruits; cheese-cakes; brownies; cookies; crêpes (alimentation); gaufres; desserts sous forme de mousses (confiserie); pâte à gâteaux; pâte pour cookies; pâte pour brownies; glaces comestibles; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; chocolat; cacao; tablettes de chocolat; barres de chocolat; boissons à base de chocolat; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner au cacao; pain; sandwiches; croissants; bagels; biscuits; brioches; sucre; miel; confiseries; sucreries; sel; assaisonnements; épices; herbes conservées; vinaigre; sauces; condiments; mélanges pour bouillons pour crustacés et fruits de mer (assaisonnements)., 33, Gin., 43, Services de cafés, cafétérias et restaurants; services de bars; services de bar à cocktails; services de salons de thé; services de traiteurs; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons à emporter ou à consommer sur place; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation dans des établissements de vente au détail; services de cafés itinérants pour la mise à disposition de nourriture et boissons; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile. → 30, Muesli; aliments à grignoter au muesli; pâtisseries; gâteaux; tartes; cakes aux fruits; cheese-cakes; brownies; cookies; crêpes (alimentation); gaufres; desserts sous forme de mousses (confiserie); pâte à gâteaux; pâte pour cookies; pâte pour brownies; glaces comestibles; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; chocolat; cacao; tablettes de chocolat; barres de chocolat; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner au cacao; pain; sandwiches; croissants; bagels; biscuits; brioches; sucre; miel; confiseries; sucreries; sel; assaisonnements; épices; herbes conservées; vinaigre; sauces; condiments; mélanges pour bouillons pour crustacés et fruits de mer (assaisonnements).
- Classification internationale
- 30,33,43 → 30
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 8 janv. 2026
Opposition tranchée
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 19 déc. 2024
En cours à l’Institut
Publié dans Swissreg le 19.12.2024
- 6 déc. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.