ISCA-Livres
Marque suisse · 807203 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 807203
- Numéro de demande
- 08764/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 juil. 2023
- Enregistrée
- 11 déc. 2023
- Publiée
- 11 déc. 2023
- Protégée jusqu’au
- 10 juil. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Me Damien Bonvallat, MBLD Associés, rue Joseph-Girard 20, CP 1611, 1227 Carouqe
Publié dans Swissreg le 12.12.2023
- 11 déc. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.12.2023
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.