Marque figurative
Marque suisse · 807308 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 807308
- Numéro de demande
- 14516/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 nov. 2023
- Enregistrée
- 13 déc. 2023
- Publiée
- 13 déc. 2023
- Protégée jusqu’au
- 10 nov. 2033
- Couleurs revendiquées
- Orange (pantone 021C-U), gris (pantone Cool Gray 8C-U).
- Classification de Vienne
- 24.11.25, 24.13.01, 24.17.05, 24.17.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Distributeurs automatiques de billets (tickets).
Électronique, logiciels et instruments
Appareils de diffusion, d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, de données ou d'images; appareils de navigation; appareils de paiement pour le commerce électronique; appareils de télécommunication numériques; appareils de télécommunication pour réseaux mobiles; appareils de téléphonie cellulaire; appareils de téléphonie sans fil; appareils de traitement de données et ordinateurs; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données; appareils électroniques de télécommunication; appareils et instruments multimédias; appareils et machines de sondage; appareils et systèmes pour la sécurité des transactions bancaires effectuées via Internet, constitués essentiellement de logiciels informatiques; appareils informatiques; appareils, périphériques pour ordinateurs; appareils pour la mesure de distances; appareils pour l'enregistrement de temps; applications logicielles informatiques téléchargeables; chargeurs de batterie pour téléphones mobiles; clés USB; coques pour smartphones; dispositif de navigation GPS; écrans d'affichage; écrans tactiles; guichets automatiques à prépaiement et distributeurs de billets (tickets) à prépaiement; instruments et appareils électroniques de navigation et positionnement; lecteurs de cartes; logiciels; logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs d'effectuer des transactions commerciales par voie électronique par le biais d'un réseau informatique mondial; logiciels pour la communication sur des réseaux sans fil; logiciels pour systèmes de navigation GPS; logiciels téléchargeables; machines à oblitérer; programmes informatiques téléchargeables; téléphones mobiles; terminaux électroniques de paiement.
Véhicules
Autobus; autocars; bateaux; bicyclettes; matériel roulant de chemin de fer; minibus; remorques (véhicules); téléphériques; trains de voyageurs; trolleybus; véhiculés électriques; vélos; voitures de tramways; voitures sans conducteur (voitures autonomes).
Papier et imprimés
Articles de papeterie de bureau; billets (tickets); cartes; flyers; formulaires commerciaux; journaux; magazines (périodiques); papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; papier; papier à lettres et enveloppes; papier et carton; plans; revues d'entreprise; revues (périodiques); revues professionnelles; sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Publicité et services aux entreprises
Administration de programmes de fidélisation de consommateurs; administration et gestion de projets commerciaux; affichage publicitaire; analyse, études et prospection de marchés; analyses de données commerciales; collectes d'informations d'études de marché; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires; compilation d'information dans des banques de données informatiques; compilation de statistiques; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; distribution de produits à des fins publicitaires; élaboration de publicités à usage comme site web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; enquêtes d'opinion; établissement de statistiques; études, analyses et enquêtes de marché; études de marketing; facturation; location d'espaces publicitaires; mise à disposition d'espaces sur des sites web pour fane la publicité de produits et services; mise à disposition et location d'espaces publicitaires et d'espaces publicitaires extérieurs; publicité; publicité en ligne; publicité extérieure; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services de comparaison de prix; services de location d'espaces et de matériel publicitaires; services de location d'espaces publicitaires en ligne; vente au détail.
Télécommunications
Communications téléphoniques; communications par terminaux d'ordinateurs; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication; fourniture d'accès à des bases de données informatiques; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques; services de communication par téléphones mobiles; services de diffusion; services d'affichage électronique (télécommunications); services de transfert de données; transmission de courriers électroniques; transmission de données informatiques; transmission de fichiers numériques; transmission d'informations par réseaux informatiques; transmission de messages.
Transport et voyages
Accompagnement de voyageurs, informations en matière de circulation; informations en matière de trafic; informations en matière de transport; informations en matière d'itinéraires routiers; Informations en matière de dérangement du trafic; mise à disposition d'informations aux voyageurs en matière de tarifs, d'horaires et de transport public; mise à disposition d'informations en matière de tarifs, d'horaires et de modes de transport; mise à déposition d'informations en matière de transport en chemin de fer; mise à disposition d'informations en matière de transport et voyages par le biais de dispositifs et d'appareils de télécommunication mobiles; mise à disposition d'informations routières et en matière de trafic; organisation de services de transport, organisation de services de transport de passagers pour des tiers par le biais d'une application en ligne; organisation de transports et voyages; prestation de conseils en matière de transport; réservation de billets de voyages; réservation de transports; services d'autobus; services de conseillers en transport; services de chauffeurs; services de conseillers dans le domaine des services de transport fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique; services de location de véhicules; services de navigation GPS; service de réservation de tickets de voyage; service de réservation en matière de transport; services de trams; services de transport; services de transport au moyen de véhicules à traction humaine; services de transport en autobus; services de transport en chemin de fer; services de transports en commun; services d'information en matière de modes de transport; services d'informations en matière de circulation; services d'informations en matière de trafic; services d'informations sur la circulation; services informatisés d'information en matière de transport; suivi de véhicules de transport de passagers ou fret à l'aide d'ordinateurs ou de GPS; suivi de véhicules de transport de passagers par ordinateur ou GPS (informations en matière de transport); transport; transport de passagers; transport de passagers en bus; transports de passager en train, transport de passagers par rail; transport de passagers par route; transport de personnes par réseaux ferroviaires urbains express; transport de voyageurs; transport en autobus; transport en chemin de fer; transport national et international, transport par bateau; transport par route.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2025
Rectifié
- LPS
- 9, Appareils de diffusion, d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, de données ou d'images; appareils de navigation; appareils de paiement pour le commerce électronique; appareils de télécommunication numériques; appareils de télécommunication pour réseaux mobiles; appareils de téléphonie cellulaire; appareils de téléphonie sans fil; appareils de traitement de données et ordinateurs; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données; appareils électroniques de télécommunication; appareils et instruments multimédias; appareils et machines de sondage; appareils et systèmes pour la sécurité des transactions bancaires effectuées via Internet, constitués essentiellement de logiciels informatiques; appareils informatiques; appareils, périphériques pour ordinateurs; appareils pour la mesure de distances; appareils pour l'enregistrement de temps; applications logicielles informatiques téléchargeables; chargeurs de batterie pour téléphones mobiles; clés USB; coques pour smartphones; dispositif de navigation GPS; distributeurs automatiques de billets (tickets); écrans d'affichage; écrans tactiles; guichets automatiques à prépaiement et distributeurs de billets (tickets) à prépaiement; instruments et appareils électroniques de navigation et positionnement; lecteurs de cartes; logiciels; logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs d'effectuer des transactions commerciales par voie électronique par le biais d'un réseau informatique mondial; logiciels pour la communication sur des réseaux sans fil; logiciels pour systèmes de navigation GPS; logiciels téléchargeables; machines à oblitérer; programmes informatiques téléchargeables; téléphones mobiles; terminaux électroniques de paiement., 12, Autobus; autocars; bateaux; bicyclettes; matériel roulant de chemin de fer; minibus; remorques (véhicules); téléphériques; trains de voyageurs; trolleybus; véhiculés électriques; vélos; voitures de tramways; voitures sans conducteur (voitures autonomes)., 16, Articles de papeterie de bureau; billets (tickets); cartes; flyers; formulaires commerciaux; journaux; magazines (périodiques); papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; papier; papier à lettres et enveloppes; papier et carton; plans; revues d'entreprise; revues (périodiques); revues professionnelles; sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage., 35, Administration de programmes de fidélisation de consommateurs; administration et gestion de projets commerciaux; affichage publicitaire; analyse, études et prospection de marchés; analyses de données commerciales; collectes d'informations d'études de marché; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires; compilation d'information dans des banques de données informatiques; compilation de statistiques; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; distribution de produits à des fins publicitaires; élaboration de publicités à usage comme site web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; enquêtes d'opinion; établissement de statistiques; études, analyses et enquêtes de marché; études de marketing; facturation; location d'espaces publicitaires; mise à disposition d'espaces sur des sites web pour fane la publicité de produits et services; mise à disposition et location d'espaces publicitaires et d'espaces publicitaires extérieurs; publicité; publicité en ligne; publicité extérieure; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services de comparaison de prix; services de location d'espaces et de matériel publicitaires; services de location d'espaces publicitaires en ligne; vente au détail., 38, Communications téléphoniques; communications par terminaux d'ordinateurs; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication; fourniture d'accès à des bases de données informatiques; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques; services de communication par téléphones mobiles; services de diffusion; services d'affichage électronique (télécommunications); services de transfert de données; transmission de courriers électroniques; transmission de données informatiques; transmission de fichiers numériques; transmission d'informations par réseaux informatiques; transmission de messages., 39, Accompagnement de voyageurs, informations en matière de circulation; informations en matière de trafic; informations en matière de transport; informations en matière d'itinéraires routiers; Informations en matière de dérangement du trafic; mise à disposition d'informations aux voyageurs en matière de tarifs, d'horaires et de transport public; mise à disposition d'informations en matière de tarifs, d'horaires et de modes de transport; mise à déposition d'informations en matière de transport en chemin de fer; mise à disposition d'informations en matière de transport et voyages par le biais de dispositifs et d'appareils de télécommunication mobiles; mise à disposition d'informations routières et en matière de trafic; organisation de services de transport, organisation de services de transport de passagers pour des tiers par le biais d'une application en ligne; organisation de transports et voyages; prestation de conseils en matière de transport; réservation de billets de voyages; réservation de transports; services d'autobus; services de conseillers en transport; services de chauffeurs; services de conseillers dans le domaine des services de transport fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique; services de location de véhicules; services de navigation GPS; service de réservation de tickets de voyage; service de réservation en matière de transport; services de trams; services de transport; services de transport au moyen de véhicules à traction humaine; services de transport en autobus; services de transport en chemin de fer; services de transports en commun; services d'information en matière de modes de transport; services d'informations en matière de circulation; services d'informations en matière de trafic; services d'informations sur la circulation; services informatisés d'information en matière de transport; suivi de véhicules de transport de passagers ou fret à l'aide d'ordinateurs ou de GPS; suivi de véhicules de transport de passagers par ordinateur ou GPS (informations en matière de transport); transport; transport de passagers; transport de passagers en bus; transports de passager en train, transport de passagers par rail; transport de passagers par route; transport de personnes par réseaux ferroviaires urbains express; transport de voyageurs; transport en autobus; transport en chemin de fer; transport national et international, transport par bateau; transport par route. → 7, Distributeurs automatiques de billets (tickets)., 9, Appareils de diffusion, d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, de données ou d'images; appareils de navigation; appareils de paiement pour le commerce électronique; appareils de télécommunication numériques; appareils de télécommunication pour réseaux mobiles; appareils de téléphonie cellulaire; appareils de téléphonie sans fil; appareils de traitement de données et ordinateurs; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données; appareils électroniques de télécommunication; appareils et instruments multimédias; appareils et machines de sondage; appareils et systèmes pour la sécurité des transactions bancaires effectuées via Internet, constitués essentiellement de logiciels informatiques; appareils informatiques; appareils, périphériques pour ordinateurs; appareils pour la mesure de distances; appareils pour l'enregistrement de temps; applications logicielles informatiques téléchargeables; chargeurs de batterie pour téléphones mobiles; clés USB; coques pour smartphones; dispositif de navigation GPS; écrans d'affichage; écrans tactiles; guichets automatiques à prépaiement et distributeurs de billets (tickets) à prépaiement; instruments et appareils électroniques de navigation et positionnement; lecteurs de cartes; logiciels; logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs d'effectuer des transactions commerciales par voie électronique par le biais d'un réseau informatique mondial; logiciels pour la communication sur des réseaux sans fil; logiciels pour systèmes de navigation GPS; logiciels téléchargeables; machines à oblitérer; programmes informatiques téléchargeables; téléphones mobiles; terminaux électroniques de paiement., 12, Autobus; autocars; bateaux; bicyclettes; matériel roulant de chemin de fer; minibus; remorques (véhicules); téléphériques; trains de voyageurs; trolleybus; véhiculés électriques; vélos; voitures de tramways; voitures sans conducteur (voitures autonomes)., 16, Articles de papeterie de bureau; billets (tickets); cartes; flyers; formulaires commerciaux; journaux; magazines (périodiques); papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; papier; papier à lettres et enveloppes; papier et carton; plans; revues d'entreprise; revues (périodiques); revues professionnelles; sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage., 35, Administration de programmes de fidélisation de consommateurs; administration et gestion de projets commerciaux; affichage publicitaire; analyse, études et prospection de marchés; analyses de données commerciales; collectes d'informations d'études de marché; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires; compilation d'information dans des banques de données informatiques; compilation de statistiques; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; distribution de produits à des fins publicitaires; élaboration de publicités à usage comme site web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; enquêtes d'opinion; établissement de statistiques; études, analyses et enquêtes de marché; études de marketing; facturation; location d'espaces publicitaires; mise à disposition d'espaces sur des sites web pour fane la publicité de produits et services; mise à disposition et location d'espaces publicitaires et d'espaces publicitaires extérieurs; publicité; publicité en ligne; publicité extérieure; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services de comparaison de prix; services de location d'espaces et de matériel publicitaires; services de location d'espaces publicitaires en ligne; vente au détail., 38, Communications téléphoniques; communications par terminaux d'ordinateurs; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication; fourniture d'accès à des bases de données informatiques; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques; services de communication par téléphones mobiles; services de diffusion; services d'affichage électronique (télécommunications); services de transfert de données; transmission de courriers électroniques; transmission de données informatiques; transmission de fichiers numériques; transmission d'informations par réseaux informatiques; transmission de messages., 39, Accompagnement de voyageurs, informations en matière de circulation; informations en matière de trafic; informations en matière de transport; informations en matière d'itinéraires routiers; Informations en matière de dérangement du trafic; mise à disposition d'informations aux voyageurs en matière de tarifs, d'horaires et de transport public; mise à disposition d'informations en matière de tarifs, d'horaires et de modes de transport; mise à déposition d'informations en matière de transport en chemin de fer; mise à disposition d'informations en matière de transport et voyages par le biais de dispositifs et d'appareils de télécommunication mobiles; mise à disposition d'informations routières et en matière de trafic; organisation de services de transport, organisation de services de transport de passagers pour des tiers par le biais d'une application en ligne; organisation de transports et voyages; prestation de conseils en matière de transport; réservation de billets de voyages; réservation de transports; services d'autobus; services de conseillers en transport; services de chauffeurs; services de conseillers dans le domaine des services de transport fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique; services de location de véhicules; services de navigation GPS; service de réservation de tickets de voyage; service de réservation en matière de transport; services de trams; services de transport; services de transport au moyen de véhicules à traction humaine; services de transport en autobus; services de transport en chemin de fer; services de transports en commun; services d'information en matière de modes de transport; services d'informations en matière de circulation; services d'informations en matière de trafic; services d'informations sur la circulation; services informatisés d'information en matière de transport; suivi de véhicules de transport de passagers ou fret à l'aide d'ordinateurs ou de GPS; suivi de véhicules de transport de passagers par ordinateur ou GPS (informations en matière de transport); transport; transport de passagers; transport de passagers en bus; transports de passager en train, transport de passagers par rail; transport de passagers par route; transport de personnes par réseaux ferroviaires urbains express; transport de voyageurs; transport en autobus; transport en chemin de fer; transport national et international, transport par bateau; transport par route.
- Classification internationale
- 9,12,16,35,38-39 → 7,9,12,16,35,38-39
Publié dans Swissreg le 20.02.2025
- 13 déc. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.