Marque figurative
Marque suisse · 807332 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 807332
- Numéro de demande
- 13594/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 oct. 2023
- Enregistrée
- 13 déc. 2023
- Publiée
- 13 déc. 2023
- Protégée jusqu’au
- 24 oct. 2033
- Couleurs revendiquées
- Rouge, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 09.01.10, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.12, 26.01.24, 26.07.04, 26.11.01, 26.11.08, 27.01.01, 27.01.05, 27.05.01, 27.05.19, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Télécommunications
Services de télécommunication
Texte déposé
Services de télécommunication.
Éducation, divertissement et sport
Services de production audio, vidéo et multimédia.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.