VERSO

Marque suisse · 807476 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
807476
Numéro de demande
16260/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 déc. 2023
Enregistrée
18 déc. 2023
Publiée
18 déc. 2023
Protégée jusqu’au
11 déc. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, liquide pour cigarettes électroniques, vaporisateur de tabac, cigares, cigarillos; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes; bâtonnets de tabac (sticks), produits du tabac destinés à être chauffés; contenants (récipients) de tabac transformé; dispositifs électroniques et parties destinés à chauffer du tabac, des cigarettes; succédanés du tabac (non à usage medical); produits du tabac et succédanés du tabac.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.