Marque figurative
Marque suisse · 807485 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 807485
- Numéro de demande
- 13454/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 oct. 2023
- Enregistrée
- 18 déc. 2023
- Publiée
- 18 déc. 2023
- Protégée jusqu’au
- 20 oct. 2033
- Couleurs revendiquées
- Rot, grün, grau.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.01.03, 24.01.05, 24.01.15, 25.07.20, 25.07.21, 27.05.01, 27.05.03
Produits et services
Véhicules
Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Véhicules électriques; Véhicules; Véhicules pour le transport par terre, par air, par eau ou sur rail
Texte déposé
Elektromotoren für Landfahrzeuge; Elektrofahrzeuge; Fahrzeuge; Fahrzeuge zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft, zu Wasser oder auf Schienen.
Construction et réparation
Wartung von Kraftfahrzeugen; kundenspezifische Montage von Aussen- und Innenteilen sowie von mechanischen Teilen für Fahrzeuge (Tuning); Dienstleistungen einer Autowerkstatt zur Wartung und Reparatur von Motorfahrzeugen; Pflege, Wartung und Reparatur von Fahrzeugen; Instandhaltung und Reparatur von Wasserfahrzeugen; Instandhaltung und Reparatur von Landfahrzeugen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- MS-PATENT GmbH, Poststrasse 24, 6300 Zug → MS-PATENT GMBH, Poststrasse 24, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 9 avr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- MS-PATENT GmbH, Ruetirainstrasse 4, MS-PATENT GmbH, 6344 Meierskappel → MS-PATENT GmbH, Poststrasse 24, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 18 déc. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.12.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.