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Marque suisse · 807593 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
807593
Numéro de demande
12240/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 sept. 2023
Enregistrée
19 déc. 2023
Publiée
19 déc. 2023
Protégée jusqu’au
24 sept. 2033

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; supports enregistrés ou téléchargeables, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges

Texte déposé

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; supports enregistrés ou téléchargeables, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges.

Télécommunications

Services de télécommunications

Texte déposé

Services de télécommunications.

Sciences, technologie et informatique

Services de contrôle de qualité.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 26 sept. 2024

    Partiellement révoqué

    LPS
    9, Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs., 37, Installation, maintenance et réparation de matériel informatique pour réseaux informatiques., 38, Services de télécommunications., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels. → 9, Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; supports enregistrés ou téléchargeables, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges., 38, Services de télécommunications., 42, Services de contrôle de qualité.
    Classification internationale
    9,37-38,42 → 9,38,42

    Publié dans Swissreg le 26.09.2024

  3. 19 avr. 2024

    Partiellement radié

    LPS
    9, Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs., 37, Installation, maintenance et réparation de matériel informatique pour réseaux informatiques., 38, Services de télécommunications., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels. → 9, Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs., 37, Installation, maintenance et réparation de matériel informatique pour réseaux informatiques., 38, Services de télécommunications., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels.
    Classification internationale
    9,37-38,42 → 9,37-38,42

    Publié dans Swissreg le 19.04.2024

  4. 19 déc. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.