SOTTAS

Marque suisse · 807789 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
807789
Numéro de demande
09709/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SOTTAS ((fig.))
Déposée
27 juil. 2023
Enregistrée
22 déc. 2023
Publiée
22 déc. 2023
Protégée jusqu’au
27 juil. 2033
Classification de Vienne
27.01.01, 27.01.03, 27.01.05, 27.05.01, 27.05.19, 27.05.25
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais; armatures portes métalliques, armature pour la construction métallique, charpente métallique, escaliers métalliques, fenêtres métalliques, portes métalliques; éléments de construction de façade en métal; profilés métalliques pour la fabrication d'éléments de toiture; constructions préfabriquées en métal; constructions métalliques pour le bâtiment, en particulier les structures de soutien et les supports pour les éléments de façade en verre.

Matériaux de construction non métalliques

Panneaux de verre revêtus ou non et vitres pour la construction, verre de construction, notamment pour façades en verre, vitrages simples, vitrages isolants, vitrages thermo-isolants, vitrages de protection contre l'incendie, vitrages de protection solaire, vitrages d'isolation acoustique, vitrages de sécurité feuilletés, éléments de verre de sécurité de tous types, escaliers en verre, parois en verre, vitrages de toiture.

Construction et réparation

Construction; informations en matière de construction, conseils en construction; réparation; services d'installation; supervision (direction) de travaux de construction, travaux de couverture de toits; démolition de constructions; location de machines de chantier.

Sciences, technologie et informatique

Services d'architecture et d'ingénierie, notamment dans le domaine du bâtiment et du génie civil, ainsi que conception de projets, contrôle de la qualité; conseils technologiques, notamment dans le domaine de la planification de la construction, des techniques de construction et des techniques environnementales; services d'ingénierie dans le domaine de la planification de la construction, des techniques de construction et des techniques environnementales; réalisation de planifications techniques de projets; développements de projets de construction et de projets immobiliers; réalisation de dessins techniques de construction.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.