Marque figurative
Marque suisse · 807805 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 807805
- Numéro de demande
- 16787/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 déc. 2023
- Enregistrée
- 27 déc. 2023
- Publiée
- 27 déc. 2023
- Protégée jusqu’au
- 21 déc. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 28.03.00
Produits et services
Véhicules
Véhicules pour le transport par terre, par air, par eau ou sur rail; Motocycles; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Cadres de motocyclettes; Vélos électriques; Véhicules électriques; Pneus pour roues de véhicules; Véhicules spatiaux; véhicules télécommandés (à l'exception des jouets); Dispositifs d'alarme antivol pour véhicules
Texte déposé
Fahrzeuge zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft, zu Wasser oder auf Schienen; Motorräder; Elektromotoren für Landfahrzeuge; Motorradrahmen; E-Bikes; Elektrofahrzeuge; Reifen für Fahrzeugräder; Raumfahrzeuge; ferngesteuerte Fahrzeuge (ausgenommen Spielzeuge); Diebstahlwarngeräte für Fahrzeuge.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.