A07
Marque suisse · 807952 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 807952
- Numéro de demande
- 16880/2023
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A07 ((fig.))
- Déposée
- 22 déc. 2023
- Enregistrée
- 3 janv. 2024
- Publiée
- 3 janv. 2024
- Radiée
- 13 févr. 2025
- Motif
- Révoquée
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules électriques; Camions; Automobiles; Véhicules à moteur; Amortisseurs pour véhicules automobiles; Moteurs de traction pour véhicules terrestres; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Embrayages de boîte de vitesses pour véhicules terrestres; Caravanes; Carrosseries de véhicules automobiles
Texte déposé
Elektrofahrzeuge; Lastwagen; Automobile; Motorfahrzeuge; Stossdämpfer für Kraftfahrzeuge; Antriebsmaschinen für Landfahrzeuge; Elektromotoren für Landfahrzeuge; Schaltkupplungen für Landfahrzeuge; Campingwagen; Karosserien für Kraftfahrzeuge.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2025
Révoqué
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.02.2025
- Motif de radiation
- Révocation
Publié dans Swissreg le 13.02.2025
- 20 déc. 2024
Opposition tranchée
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 26 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.11.2024
- 3 janv. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.