verbale alfusene.c//
Marque suisse · 808020 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 808020
- Numéro de demande
- 16393/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 déc. 2023
- Enregistrée
- 5 janv. 2024
- Publiée
- 5 janv. 2024
- Protégée jusqu’au
- 13 déc. 2033
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques
Texte déposé
Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.01.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.