Marque figurative

Marque suisse · 808263 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
808263
Numéro de demande
11881/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 sept. 2023
Enregistrée
11 janv. 2024
Publiée
11 janv. 2024
Protégée jusqu’au
15 sept. 2033
Classification de Vienne
15.07.01, 15.07.09, 15.07.15
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    CFH Sarl, 110 chemin du pont du centenaire, 1228 Plan-les-Ouates → CFH Sarl, Chemin du Champ-des-Filles 4a, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans Swissreg le 08.04.2025

  2. 11 janv. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2024

Parties

Titulaire

CFH Sarl

Chemin du Champ-des-Filles 4a, 1228 Plan-les-Ouates

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.