Marque figurative
Marque suisse · 808288 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 808288
- Numéro de demande
- 07906/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 juin 2023
- Enregistrée
- 11 janv. 2024
- Publiée
- 11 janv. 2024
- Protégée jusqu’au
- 19 juin 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.13.01, 01.13.05, 17.01.06, 24.13.01, 24.13.22, 26.01.01, 26.01.05, 26.01.06, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques; mouvements de montres; mouvements d'horlogerie; montres; garde-temps et leurs pièces constitutives; tous les produits précités bénéficiant de l'indication réglementée « Suisse ».
Sciences, technologie et informatique
Services d'audits de qualité et de certification dans le domaine horloger et microtechnique; certification de montres, garde-temps et d'appareils chronographes y compris la remise de certificats d'homologation; services d'essais et de contrôle qualité à des fins de certification; délivrance de certificats et sceaux de conformité et services scientifiques et technologiques dans le domaine de la certification de la conformité aux normes et standards de produits horlogers; recherche, analyse, conseils et services scientifiques en horlogerie et microtechnique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 janv. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.01.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.