PREMIL
Marque suisse · 809514 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 809514
- Numéro de demande
- 16508/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PREMIL ((fig.))
- Déposée
- 15 déc. 2023
- Enregistrée
- 2 févr. 2024
- Publiée
- 2 févr. 2024
- Protégée jusqu’au
- 15 déc. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.01.06, 03.01.08, 03.01.21, 03.01.24, 26.04.02, 26.04.07, 26.04.15, 26.04.22, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles et sylvicoles à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; animaux vivants; fruits et légumes frais pour animaux, à savoir pour animaux de compagnie; produits alimentaires et boissons pour animaux, à savoir pour animaux de compagnie; fleurs et plantes naturelles; aliments secs en granules pour chiens et chats; malt; papier sablé (litière) pour animaux de compagnie; sable pour toilettes pour animaux de compagnie; sable aromatique (litière) pour animaux de compagnie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.02.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.