ModaBay
Marque suisse · 809733 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 809733
- Numéro de demande
- 16099/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 déc. 2023
- Enregistrée
- 8 févr. 2024
- Publiée
- 8 févr. 2024
- Protégée jusqu’au
- 8 déc. 2033
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux
Texte déposé
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Fangyan Ju, SwissMailBox #3, Rue Le-Corbusier 12, 1208 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 24 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Chloé Dubois, c/o Anibarro, Unit #17, Route de Saint-Cergue 24Bis, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 14 nov. 2024
LPS
- LPS
- 3, Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser., 14, Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques., 18, Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux. → 14, Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques., 18, Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux.
- Classification internationale
- 3,14,18 → 14,18
Publié dans Swissreg le 14.11.2024
- 14 nov. 2024
Divisé ou partiellement transféré
Publié dans Swissreg le 14.11.2024
- 8 févr. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.02.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.