CN CARTOON NETWORK
Marque suisse · 809774 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 809774
- Numéro de demande
- 00689/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CN CARTOON NETWORK ((fig.))
- Déposée
- 20 janv. 2021
- Enregistrée
- 9 févr. 2024
- Publiée
- 9 févr. 2024
- Protégée jusqu’au
- 20 janv. 2031
- Couleurs revendiquées
- Rose, jaune, bleu, vert, noir, blanc.
- Remarques
- Transformation totale de l'enregistrement international n° 1593765 (art. 46a LPM).
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.05.01, 01.05.06, 01.05.07, 01.15.17, 02.09.01, 02.09.14, 03.06.01, 03.06.03, 03.07.13, 03.07.24, 03.09.01, 03.09.24, 03.13.04, 03.13.24, 05.03.11, 05.03.13, 05.03.15, 05.03.20, 05.05.04, 05.05.19, 05.05.20, 05.07.13, 05.07.23, 09.09.01, 09.09.03, 12.03.01, 12.03.11, 13.01.17, 14.01.10, 15.09.01, 15.09.02, 15.09.10, 16.01.04, 18.01.01, 18.01.05, 18.01.07, 18.01.09, 18.01.23, 21.01.17, 24.17.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Services éducatifs, à savoir mise à disposition de contenus éducatifs et de vidéos non téléchargeables dans le domaine du changement climatique par le biais d'un site Web; organisation d'activités éducatives et de manifestations favorisant le recyclage et l'amélioration de l'environnement; services de divertissement, à savoir mise à disposition de contenus et programmes de divertissement par le biais de la télévision, du satellite, d'Internet, de réseaux sans fil et d'autres réseaux de communication électroniques; mise à disposition de contenus audiovisuels, informations en matière de divertissement et jeux en ligne par le biais d'un site Web.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.02.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.