ÔPS LES MAISONS DU BONHEUR
Marque suisse · 810065 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 810065
- Numéro de demande
- 07828/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ÔPS LES MAISONS DU BONHEUR ((fig.))
- Déposée
- 1 févr. 2024
- Enregistrée
- 15 févr. 2024
- Publiée
- 15 févr. 2024
- Protégée jusqu’au
- 1 févr. 2034
- Classification de Vienne
- 02.01.11, 02.01.23, 03.01.14, 03.01.19, 03.01.24, 03.07.21, 03.07.24, 03.17.00, 05.01.01, 05.01.03, 05.01.07, 05.01.09, 05.01.16, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.22, 07.01.08, 07.01.24, 18.01.19, 18.01.23, 19.07.26, 19.09.01, 19.09.07, 20.01.01, 20.01.03, 20.01.05, 26.11.01, 26.11.08, 26.11.12, 27.05.01, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Restauration et hébergement
Services de crèches d'enfants; services de crèches; mise à disposition d'informations concernant les services de crèches; services de garderies d'enfants; services de centres de garde périscolaire et de garderies d'enfants.
Services juridiques et de sécurité
Concession de licences de concepts de franchise.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.