Marque figurative
Marque suisse · 810129 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 810129
- Numéro de demande
- 01945/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 févr. 2024
- Enregistrée
- 15 févr. 2024
- Publiée
- 15 févr. 2024
- Protégée jusqu’au
- 9 févr. 2034
- Couleurs revendiquées
- Rouge, orange, blanc, noir, jaune clair, jaune foncé, vert clair, vert foncé, brun, rose clair, rose foncé.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.07.06, 03.07.24, 03.07.25, 04.02.20
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Malt destiné à la consommation humaine; extrait de malt destiné à l'alimentation; cacao et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, boissons à base de chocolat; sucre; biscuits; confiserie; sucrerie; gâteaux; gaufrettes; caramels; pudding; bonbons; chewing-gum, non destiné à des fins médicales; édulcorants naturels; produits de boulangerie; farine; pain; levure; mélange de gâteaux en poudre; pâtisserie; glaces, glace à l'eau, sherbets, confiseries congelées, gâteaux congelés, crème glacée; succédanés de miel; céréales, barres de céréales, muesli; céréales prêtes à la consommation; préparations à base de céréales; en-cas à base de céréales; riz, pâtes, nouilles; produits alimentaires à base de riz, de farine, de flocons d'avoine ou de farine de céréales, également sous forme de plats cuisinés; pizzas; sandwichs; préparations à base de pâtes et pâte à gâteau prête à cuire.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.