Marque figurative
Marque suisse · 810709 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 810709
- Numéro de demande
- 16319/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 déc. 2023
- Enregistrée
- 27 févr. 2024
- Publiée
- 27 févr. 2024
- Protégée jusqu’au
- 12 déc. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.17.05, 24.17.09, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.12, 26.04.16, 26.04.24, 26.11.03, 26.11.08, 26.11.09, 26.11.10, 27.05.01, 27.05.14, 27.05.22
Produits et services
Véhicules
Véhicules électriques; Ailerons pour véhicules; Scooters; Selles de motocyclettes; Moteurs pour véhicules terrestres; Pneus; Motocycles; Véhicules pour le transport par terre, par air, par eau ou sur rail; Moyeux pour roues de véhicules; Cadres de motocyclettes
Texte déposé
Elektrofahrzeuge; Spoiler für Fahrzeuge; Motorroller; Motorradsättel; Motoren für Landfahrzeuge; Reifen (Pneus); Motorräder; Fahrzeuge zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft, zu Wasser oder auf Schienen; Naben für Fahrzeugräder; Motorradrahmen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.02.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.