ELITE CONDUITE EC

Marque suisse · 810728 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
810728
Numéro de demande
02315/2024
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ELITE CONDUITE EC ((fig.))
Déposée
18 févr. 2024
Enregistrée
27 févr. 2024
Publiée
27 févr. 2024
Protégée jusqu’au
18 févr. 2034
Couleurs revendiquées
Blanc, noir.
Classification de Vienne
26.11.01, 26.11.05, 26.11.09, 26.11.12, 27.01.01, 27.01.12, 27.05.01, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; motocycles; voitures

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; motocycles; voitures.

Transport et voyages

Transport

Texte déposé

Transport.

Éducation, divertissement et sport

Education, enseignement et formation

Texte déposé

Education, enseignement et formation.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.