TERRAIN MODE

Marque suisse · 810752 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
810752
Numéro de demande
16504/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 déc. 2023
Enregistrée
27 févr. 2024
Publiée
27 févr. 2024
Protégée jusqu’au
15 déc. 2033
Priorité
29.06.2023 EM
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Elektrische, elektronische und/oder hydraulische Mess-, Steuer - und Regelgeräte zur Beeinflussung der Fahrzeuggeschwindigkeit, des Vortriebs und der Bremsung von Kraftfahrzeugen.

Véhicules

Kraftfahrzeuge und deren Teile (soweit in Klasse 12 enthalten), Getriebe für Kraftfahrzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.