MONT-À-MOTS

Marque suisse · 810967 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
810967
Numéro de demande
16927/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
22 déc. 2023
Enregistrée
4 mars 2024
Publiée
4 mars 2024
Protégée jusqu’au
22 déc. 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Jeux vidéo.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux de société; jeux de société interactifs; jeux de société électroniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2024

Parties

Titulaire

Claude Demers

G0A2L0 Québec, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.