Mutation Code
Marque suisse · 811003 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 811003
- Numéro de demande
- 16812/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 déc. 2023
- Enregistrée
- 4 mars 2024
- Publiée
- 4 mars 2024
- Protégée jusqu’au
- 21 déc. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Comic-Hefte; Comicdrucke; Romane; Romane mit Illustrationen; Abziehbilder; illustrierte Notizblöcke; Künstlerbedarfs- und Zeichenartikel; Postkarten; Bastelpapier; Fotografien.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, articles de chapellerie; t-shirts imprimés
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen; bedruckte T-Shirts.
Éducation, divertissement et sport
Mise à disposition en ligne de bandes dessinées et de romans graphiques non téléchargeables; Mise à disposition en ligne de publications électroniques non téléchargeables; Mise à disposition de vidéos en ligne non téléchargeables; Fourniture d'images en ligne non téléchargeables; Mise à disposition de musique en ligne non téléchargeable; Production de films, à l'exception des films publicitaires
Texte déposé
Online-Zurverfügungstellen von nicht herunterladbaren Comicbüchern und Bilderromanen; Online-Bereitstellung von nicht herunterladbaren elektronischen Publikationen; Bereitstellung von nicht herunterladbaren Online-Videos; Bereitstellung von nicht herunterladbaren Online-Bildern; Bereitstellung von nicht herunterladbarer Online-Musik; Filmproduktion, ausgenommen Werbefilmproduktion.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.03.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.