Swiss Monarchy
Marque suisse · 811231 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 811231
- Numéro de demande
- 15205/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 nov. 2023
- Enregistrée
- 7 mars 2024
- Publiée
- 7 mars 2024
- Protégée jusqu’au
- 23 nov. 2033
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Joaillerie, bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités bénéficiant de l'indication réglementée « Suisse »; métaux précieux et leurs alliages; pierres précieuses et semi-précieuses
Texte déposé
Joaillerie, bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités bénéficiant de l'indication réglementée « Suisse »; métaux précieux et leurs alliages; pierres précieuses et semi-précieuses.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.03.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.