STOLICHNAYA

Marque suisse · 811377 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
811377
Numéro de demande
07521/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 avr. 2000
Enregistrée
12 mars 2024
Publiée
12 mars 2024
Protégée jusqu’au
27 avr. 2030
Priorité
29.02.2000 BX
Remarques
Transformation totale de l'enregistrement international n° 735580H (art. 46a LPM).
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka; spiritueux.

Publicité et services aux entreprises

Publicité et promotion des ventes; franchisage, à savoir conseil et aide à la gestion des affaires commerciales, à l'organisation et à la promotion; gestion des affaires commerciales.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Rectifié d’office

    Echéance de la protection
    27.04.2010 → 27.04.2030

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 12 mars 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.