STOLICHNAYA ELIT

Marque suisse · 811378 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
811378
Numéro de demande
07532/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
7 août 2002
Enregistrée
12 mars 2024
Publiée
12 mars 2024
Protégée jusqu’au
7 août 2032
Priorité
01.03.2002 BX
Remarques
Transformation de l'enregistrement international n° 788522J (art. 46a LPM).
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Publicité et services aux entreprises

Publicité et promotion des ventes; assistance commerciale à la vente de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise; gestion d'entreprise; agences import-export.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2026

    Rectifié d’office

    Echéance de la protection
    07.08.2012 → 07.08.2032

    Publié dans Swissreg le 24.09.2026

  2. 12 mars 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.