STOLICHNAYA ELIT
Marque suisse · 811378 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 811378
- Numéro de demande
- 07532/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 août 2002
- Enregistrée
- 12 mars 2024
- Publiée
- 12 mars 2024
- Protégée jusqu’au
- 7 août 2032
- Priorité
- 01.03.2002 BX
- Remarques
- Transformation de l'enregistrement international n° 788522J (art. 46a LPM).
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
Publicité et services aux entreprises
Publicité et promotion des ventes; assistance commerciale à la vente de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise; gestion d'entreprise; agences import-export.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2026
Rectifié d’office
- Echéance de la protection
- 07.08.2012 → 07.08.2032
Publié dans Swissreg le 24.09.2026
- 12 mars 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.03.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.