EYT

Marque suisse · 811500 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
811500
Numéro de demande
03521/2024
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 mars 2024
Enregistrée
13 mars 2024
Publiée
13 mars 2024
Protégée jusqu’au
11 mars 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Automobiles; voitures; autocars; camions; autobus; chariots élévateurs; carrosseries pour automobiles; châssis pour automobiles; plaquettes de freins pour automobiles; voitures autonomes

Texte déposé

Automobiles; voitures; autocars; camions; autobus; chariots élévateurs; carrosseries pour automobiles; châssis pour automobiles; plaquettes de freins pour automobiles; voitures autonomes.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2024

    Partiellement radié

    LPS
    12, Automobiles; voitures; autocars; camions; autobus; chariots élévateurs; carrosseries pour automobiles; châssis pour automobiles; moteurs électriques pour véhicules terrestres; plaquettes de freins pour automobiles; voitures autonomes. → 12, Automobiles; voitures; autocars; camions; autobus; chariots élévateurs; carrosseries pour automobiles; châssis pour automobiles; plaquettes de freins pour automobiles; voitures autonomes.
    Classification internationale
    12 → 12

    Publié dans Swissreg le 03.05.2024

  2. 13 mars 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.