Ra Fro Ball
Marque suisse · 811515 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 811515
- Numéro de demande
- 00084/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Ra Fro Ball ((fig.))
- Déposée
- 4 janv. 2024
- Enregistrée
- 13 mars 2024
- Publiée
- 13 mars 2024
- Protégée jusqu’au
- 4 janv. 2034
- Couleurs revendiquées
- Rouge, jaune, bleu.
- Classification de Vienne
- 02.07.02, 02.07.13, 02.07.23, 04.05.03, 18.01.14, 18.01.20, 18.01.23, 21.03.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Association Rafroball, Route de Chevrier 10, 1244 Choulex → Association Rafroball, Fin d'Epagnier Ouest 2, 2074 Marin-Epagnier
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 13 mars 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.