S :

Marque suisse · 811932 · Marque combinée · En vigueur

La marque S : telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
811932
Numéro de demande
17054/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S : ((fig.))
Déposée
29 déc. 2023
Enregistrée
21 mars 2024
Publiée
21 mars 2024
Protégée jusqu’au
29 déc. 2033
Couleurs revendiquées
Bleu, rouge, blanc.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.17.01, 24.17.02, 26.04.01, 26.04.09, 26.04.24
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Boîtes aux lettres; constructions métalliques; boîtes aux lettres métalliques; coffres-forts électroniques; Coffres de sécurité (coffres-forts); Unités de sécurité (coffres-forts); boîtes de dépôt métalliques, notamment boîtes aux lettres, boîtes de rangement, boîtes de dépôt, boîtes à colis; boîtes à colis en métal; escaliers métalliques; fenêtres métalliques; supports métalliques; portes et portails métalliques.

Matériaux de construction non métalliques

Fenêtres, toits vitrés, jardins d'hiver, serres, façades, portes coupe-feu, non métalliques; fenêtres non métalliques; constructions non métalliques, à savoir toits vitrés, jardins d'hiver, vérandas, façades, vitrines, portes coupe-feu.

Meubles

Meubles; casiers (armoires) en métal; vitrines, armoires-vitrines.

Construction et réparation

Services de constructions et montage de constructions en verre et de boîte aux lettres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.