Marque figurative

Marque suisse · 812385 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
812385
Numéro de demande
05273/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 avr. 2023
Enregistrée
2 avr. 2024
Publiée
2 avr. 2024
Protégée jusqu’au
21 avr. 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.11.03, 26.11.05, 26.11.09, 26.11.12

Produits et services

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction, films en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, confitures, oeufs, lait, fromage, beurre et autres produits laitières.

Café, boulangerie et confiserie

Thé, pain, pâtisserie, confiseries, chocolats, glaces alimentaires, miel, sirop de table, vinaigre.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformé, graines et semences, fruits et légumes frais, herbes aromatiques et culinaires fraîches, plantes et fleurs.

Bières et boissons sans alcool

Bières, boissons sans alcool, jus de fruits, sirops.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées à l'exception des bières

Texte déposé

Boissons alcoolisées à l'exception des bières.

Publicité et services aux entreprises

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux; en particulier location d'espaces et matériel publicitaires, location de stands de vente.

Finance, assurance et immobilier

Affaires immobilières, en particulier location de locaux commerciaux et bureaux.

Transport et voyages

Transport, organisation de voyages.

Éducation, divertissement et sport

Formation, divertissement, activités culturelles et sportives.

Restauration et hébergement

Services de restauration et d'hébergement.

Services juridiques et de sécurité

Prestation de conseils juridiques; services de conseillers et services juridiques dans le domaine des réglementations et prescriptions.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.