ETM6

Marque suisse · 812436 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
812436
Numéro de demande
01549/2024
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 févr. 2024
Enregistrée
3 avr. 2024
Publiée
3 avr. 2024
Protégée jusqu’au
2 févr. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Automobiles; voitures; autocars; camions; autobus; chariots élévateurs; carrosseries pour automobiles; châssis pour automobiles; moteurs électriques pour véhicules terrestres; plaquettes de freins pour automobiles; voitures autonomes

Texte déposé

Automobiles; voitures; autocars; camions; autobus; chariots élévateurs; carrosseries pour automobiles; châssis pour automobiles; moteurs électriques pour véhicules terrestres; plaquettes de freins pour automobiles; voitures autonomes.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.