strukturelle

Peintures et vernis

Peintures, vernis, laques; peintures à l'huile; peintures à l'eau.

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser

Huiles, combustibles et bougies

Bougies et mèches pour l'éclairage

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, préparations médicales; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; complément alimentaires pour êtres humains; emplâtres, matériel pour pansements.

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts

Outils à main

Outils et instruments à main à fonctionnement manuel; coutellerie, fourchettes et cuillers; rasoirs

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Papier et imprimés

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés

Cuir et bagages

Bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; colliers, laisses et vêtements pour animaux

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés

Tissus

Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Mercerie

Dentelles, lacets et broderies, et rubans et noeuds de mercerie; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir

Bières et boissons sans alcool

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau

Finance, assurance et immobilier

Services financiers, monétaires et bancaires; services d'assurance; services de biens immobiliers

Télécommunications

Services de télécommunications

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture

Services juridiques et de sécurité

Services juridiques; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus; services de clubs de rencontres, services de réseautage social en ligne; services funéraires; garde d'enfants à domicile

Titulaire