x
Marque suisse · 813104 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 813104
- Numéro de demande
- 03317/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- x ((fig.))
- Déposée
- 6 mars 2024
- Enregistrée
- 17 avr. 2024
- Publiée
- 17 avr. 2024
- Protégée jusqu’au
- 6 mars 2034
- Priorité
- 06.09.2023 EM
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules électriques; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; motocyclettes; voitures; châssis pour automobiles; planches gyroscopiques; freins de véhicules.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.