RONDE DES ARCHANGES

Marque suisse · 814040 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
814040
Numéro de demande
01009/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RONDE DES ARCHANGES ((fig.))
Déposée
25 janv. 2023
Enregistrée
7 mai 2024
Publiée
7 mai 2024
Protégée jusqu’au
25 janv. 2033
Classification de Vienne
01.15.09, 14.01.01, 14.01.02, 24.11.25, 26.07.04
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Services d'éducation religieuse.

Services juridiques et de sécurité

Organisation de rassemblements religieux; Animation de cérémonies religieuses; réalisation de services de prières religieuses; Fourniture de services de culte religieux; Services religieux sous forme de services et de réunions dans des temples ou autres lieux de cultes; Exploitation de lieux de rassemblement pour culte; Services religieux, à savoir services d'assistance religieuse; Fourniture de site web ou autre mode d'information proposant des informations en matière religieuse; Services de conseils religieux; Services religieux, à savoir tenue de cultes religieux, cérémonies de mariage, cérémonies de baptême, cérémonies de deuil et assistance religieuse; célébration de cérémonies religieuses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.