D Champagne DIAN
Marque suisse · 814073 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 814073
- Numéro de demande
- 00612/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D Champagne DIAN ((fig.))
- Déposée
- 16 janv. 2024
- Enregistrée
- 7 mai 2024
- Publiée
- 7 mai 2024
- Protégée jusqu’au
- 16 janv. 2034
- Priorité
- 18.07.2023 EM
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.09.16, 03.09.24, 05.03.06, 05.03.13, 05.03.14, 25.03.01, 25.03.07, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins bénéficiant de l'indication géographique Champagne.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.05.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.