Le P'tit Québec

Marque suisse · 814424 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
814424
Numéro de demande
04676/2024
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Le P'tit Québec ((fig.))
Déposée
2 avr. 2024
Enregistrée
15 mai 2024
Publiée
15 mai 2024
Protégée jusqu’au
2 avr. 2034
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.04.07, 03.04.24, 03.04.26, 05.01.01, 05.01.07, 05.01.08, 05.01.10, 05.01.16
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Plats prêts à consommer à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, salades de fruits et de légumes, gelées, confitures et compotes, plats prêts à consommer base de lait et produits laitiers.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et leurs succédanés; boissons à base de café, thé, cacao et succédanés du café; plats prêts à consommer à base de céréales, de pâtes et de riz; sauces (condiments); pain, pâtisseries et confiseries; sorbets et glaces alimentaires; crèmes glacées; chocolat; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; sucre, miel, mélasse, sirop d'érable; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; moutarde, vinaigre, condiments et épices.

Bières et boissons sans alcool

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées à l'exception des bières et des vins.

Restauration et hébergement

Service de restauration, services de mise à disposition d'aliments et de boissons; service de restauration à l'emporter, services de restauration à l'emporter; service de restauration mobile; services de fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile (food trucks); service de restaurants; services de restaurants-traiteurs; service snack-bars; cafés; cafés-restaurants; restaurants libre-service; cafétérias, service de traiteur (aliments et boissons), préparation et mise à disposition de nourriture et boissons à l'emporter ou à consommer sur place.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.