Le P'tit Québec
Marque suisse · 814424 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 814424
- Numéro de demande
- 04676/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Le P'tit Québec ((fig.))
- Déposée
- 2 avr. 2024
- Enregistrée
- 15 mai 2024
- Publiée
- 15 mai 2024
- Protégée jusqu’au
- 2 avr. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.04.07, 03.04.24, 03.04.26, 05.01.01, 05.01.07, 05.01.08, 05.01.10, 05.01.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Plats prêts à consommer à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, salades de fruits et de légumes, gelées, confitures et compotes, plats prêts à consommer base de lait et produits laitiers.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et leurs succédanés; boissons à base de café, thé, cacao et succédanés du café; plats prêts à consommer à base de céréales, de pâtes et de riz; sauces (condiments); pain, pâtisseries et confiseries; sorbets et glaces alimentaires; crèmes glacées; chocolat; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; sucre, miel, mélasse, sirop d'érable; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; moutarde, vinaigre, condiments et épices.
Bières et boissons sans alcool
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées à l'exception des bières et des vins.
Restauration et hébergement
Service de restauration, services de mise à disposition d'aliments et de boissons; service de restauration à l'emporter, services de restauration à l'emporter; service de restauration mobile; services de fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile (food trucks); service de restaurants; services de restaurants-traiteurs; service snack-bars; cafés; cafés-restaurants; restaurants libre-service; cafétérias, service de traiteur (aliments et boissons), préparation et mise à disposition de nourriture et boissons à l'emporter ou à consommer sur place.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.