Marque figurative

Marque suisse · 814843 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
814843
Numéro de demande
16917/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 mai 2024
Enregistrée
24 mai 2024
Publiée
24 mai 2024
Protégée jusqu’au
21 mai 2034
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques; pendulettes; montres-bracelets; mouvements d'horlogerie; parties de montres; bracelets de montres; boucles pour bracelets de montres; boutons de manchettes; bijouterie; joaillerie; remontoirs de montres; écrins pour montres; boîtes décoratives en métaux précieux; boîtes à bijoux; écrins à bijoux

Texte déposé

Horlogerie et instruments chronométriques; pendulettes; montres-bracelets; mouvements d'horlogerie; parties de montres; bracelets de montres; boucles pour bracelets de montres; boutons de manchettes; bijouterie; joaillerie; remontoirs de montres; écrins pour montres; boîtes décoratives en métaux précieux; boîtes à bijoux; écrins à bijoux.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    KATZAROV SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.02.2026

  2. 10 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marc-Christian Perronnet, Avocat, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.02.2026

  3. 24 mai 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.