Les Quartiers
Marque suisse · 814996 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 814996
- Numéro de demande
- 02680/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Les Quartiers ((fig.))
- Déposée
- 27 mai 2024
- Enregistrée
- 28 mai 2024
- Publiée
- 28 mai 2024
- Protégée jusqu’au
- 27 mai 2034
- Couleurs revendiquées
- Beige, brun clair, taupe, brun foncé
- Classification de Vienne
- 26.04.01, 26.04.02, 26.04.09, 26.04.22, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau; tous ces services pour des activités autres que dans les domaines de l'horlogerie et de la joaillerie.
Éducation, divertissement et sport
Divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Divertissement; activités sportives et culturelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 17 sept. 2024
Partiellement radié
- LPS
- 16, Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 35, Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau., 41, Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. → 35, Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau; tous ces services pour des activités autres que dans les domaines de l'horlogerie et de la joaillerie., 41, Divertissement; activités sportives et culturelles.
- Classification internationale
- 16,25,35,41 → 35,41
Publié dans Swissreg le 17.09.2024
- 28 mai 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.05.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.