Marque figurative

Marque suisse · 815267 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
815267
Numéro de demande
05773/2024
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 avr. 2024
Enregistrée
3 juin 2024
Publiée
3 juin 2024
Protégée jusqu’au
22 avr. 2034
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
05.01.01, 05.01.05, 05.01.10, 05.01.16

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Articles de bijouterie; articles de bijouterie fantaisie; bagues (bijouterie); bijoux; bijoux personnalisés; boîtes à bijoux; boucles d'oreilles; boucles d'oreilles à clip; bracelets (bijouterie); bracelets de cheville; colliers (bijouterie); pendentifs; perles (bijouterie); perles pour la confection de bijoux; pierres fines; pierres précieuses et semi-précieuses; pierres précieuses synthétiques; porte-clefs de fantaisie; porte-clefs; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses.

Meubles

Contenants de stockage ou de transport non métalliques; corbeilles non métalliques; paniers non métalliques; mobiles (objets pour la décoration); meubles, glaces (miroirs), cadres; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune; décorations en os, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois, autres que décorations pour arbres de Noël

Texte déposé

Contenants de stockage ou de transport non métalliques; corbeilles non métalliques; paniers non métalliques; mobiles (objets pour la décoration); meubles, glaces (miroirs), cadres; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune; décorations en os, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois, autres que décorations pour arbres de Noël.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Cache-mugs; cache-pot non en papier; cache-théières; dessous-de-plat; éponges; éponges de bain; éponges de ménage; ronds de serviettes; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence.

Tissus

Dessous de carafes en matières textiles; dessous de tasse en matières textiles; plaids; tentures murales en matières textiles; textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.