Marque figurative
Marque suisse · 815267 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 815267
- Numéro de demande
- 05773/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 avr. 2024
- Enregistrée
- 3 juin 2024
- Publiée
- 3 juin 2024
- Protégée jusqu’au
- 22 avr. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.01.01, 05.01.05, 05.01.10, 05.01.16
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Articles de bijouterie; articles de bijouterie fantaisie; bagues (bijouterie); bijoux; bijoux personnalisés; boîtes à bijoux; boucles d'oreilles; boucles d'oreilles à clip; bracelets (bijouterie); bracelets de cheville; colliers (bijouterie); pendentifs; perles (bijouterie); perles pour la confection de bijoux; pierres fines; pierres précieuses et semi-précieuses; pierres précieuses synthétiques; porte-clefs de fantaisie; porte-clefs; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses.
Meubles
Contenants de stockage ou de transport non métalliques; corbeilles non métalliques; paniers non métalliques; mobiles (objets pour la décoration); meubles, glaces (miroirs), cadres; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune; décorations en os, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois, autres que décorations pour arbres de Noël
Texte déposé
Contenants de stockage ou de transport non métalliques; corbeilles non métalliques; paniers non métalliques; mobiles (objets pour la décoration); meubles, glaces (miroirs), cadres; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune; décorations en os, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois, autres que décorations pour arbres de Noël.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Cache-mugs; cache-pot non en papier; cache-théières; dessous-de-plat; éponges; éponges de bain; éponges de ménage; ronds de serviettes; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence.
Tissus
Dessous de carafes en matières textiles; dessous de tasse en matières textiles; plaids; tentures murales en matières textiles; textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.06.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.