Marque figurative
Marque suisse · 815525 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 815525
- Numéro de demande
- 07846/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 juin 2024
- Enregistrée
- 6 juin 2024
- Publiée
- 6 juin 2024
- Protégée jusqu’au
- 4 juin 2034
- Couleurs revendiquées
- Vert, jaune.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 06.01.03, 26.13.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Eaux de table; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non); eaux aromatisées; jus de fruits et de légumes (boissons), boissons à base de fruits ou de légumes, extraits de fruits ou de légumes sans alcool; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons sans alcool.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
Parties
Titulaire
SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC
63530 Volvic, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.