LA PÂTISSIÈRE

Marque suisse · 815703 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
815703
Numéro de demande
05395/2024
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 avr. 2024
Enregistrée
11 juin 2024
Publiée
11 juin 2024
Protégée jusqu’au
15 avr. 2034
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins; boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; eaux-de-vie; spiritueux; vins, à l'exclusion des vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Champagne'; apéritifs; liqueurs; boissons distillées; digestifs (alcools et liqueurs); vins doux; vins mousseux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2024

Parties

Titulaire

les bottés toqués, domaine d'Essert-sous-Champvent SA

Chemin des Serres 2, 1443 Essert-sous-Champvent

Mandataire

TRADAMARCA SA

Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.