Marque figurative
Marque suisse · 815782 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 815782
- Numéro de demande
- 06513/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 mai 2024
- Enregistrée
- 12 juin 2024
- Publiée
- 12 juin 2024
- Protégée jusqu’au
- 6 mai 2034
- Priorité
- 02.02.2024 FR
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 06.07.25, 07.01.03, 07.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical; produits diététiques à base de soja et d extraits végétaux à usage médical.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, gibier, extraits de viande, volaille, jambon, fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits; compotes, confitures, gelées; soupes; oeufs; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers; pâtes à tartiner à base de légumes; pâtes à tartiner à base de fruits à coque; pâtes à tartiner végétales; Pâtes à tartiner essentiellement à base de fruits; Pâtes à tartiner à base de légumineuses; lait de soja; lait végétal; produits laitiers et succédanés du lait à base de soja, laits végétaux, desserts lactés végétaux; mets et plats préparés à base des produits précités; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses animales; fromages; crèmes [produit laitier]; yaourts; spécialités et/ou desserts à base de graines de soja; spécialités et/ou desserts à base de graines; spécialités et/ou desserts à base de lait de soja et/ou lait végétal; spécialités et/ou desserts à base de fruits; boissons frappées à base de lait; boissons lactées où le lait prédomine et/ou comprenant des fruits; pâtes à tartiner à base de fruits; huiles et graisses comestibles, margarine, corps gras alimentaires; matières grasses végétales; Succédanés végétaux de produits laitiers (alternatives aux produits laitiers); substituts végétaux aux produits laitiers; laits végétaux; crèmes végétales [succédanés de produits laitiers]; desserts à base d'ingrédients d'origine végétale à savoir desserts principalement à base de succédanés végétaux de produits laitiers; steaks végétaux; steaks de soja; tofu; spécialités culinaires végétales à savoir plats préparés principalement à base de succédanés végétaux de produits laitiers; préparations culinaires d'origine végétale à savoir préparations culinaires principalement à base de succédanés végétaux de produits laitiers; plats préparés à base de soja ou d'extraits végétaux; boissons frappées à base de lait végétal.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sauces à base de végétaux; glace à rafraîchir, crèmes glacées; yaourts glacés; desserts glacés; sorbets d'origine végétale; pizzas; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; plats cuisinés à base des produits précités; spécialités culinaires végétales glacées à base des produits précités.
Bières et boissons sans alcool
Boissons sans alcool; boissons non alcooliques à base de végétaux; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait; boissons végétales; jus végétaux; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies]; boissons de fruits à base de végétaux; boissons végétales comprenant des fruits et/ou des jus de fruits; boissons frappées comprenant des fruits et/ou des jus de fruits; sirop pour boissons; autres préparations pour faire des boissons; boissons de fruits; jus de fruits; sodas.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ST HUBERT, 13/15 rue du Pont des Halles, 94150 RUNGIS, France → ST HUBERT, 870 rue Denis Papin, 54710 LUDRES, France
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 12 juin 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Titulaire
54710 LUDRES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.