Marque figurative

Marque suisse · 815782 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
815782
Numéro de demande
06513/2024
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 mai 2024
Enregistrée
12 juin 2024
Publiée
12 juin 2024
Protégée jusqu’au
6 mai 2034
Priorité
02.02.2024 FR
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
06.07.25, 07.01.03, 07.01.24
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical; produits diététiques à base de soja et d extraits végétaux à usage médical.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, gibier, extraits de viande, volaille, jambon, fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits; compotes, confitures, gelées; soupes; oeufs; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers; pâtes à tartiner à base de légumes; pâtes à tartiner à base de fruits à coque; pâtes à tartiner végétales; Pâtes à tartiner essentiellement à base de fruits; Pâtes à tartiner à base de légumineuses; lait de soja; lait végétal; produits laitiers et succédanés du lait à base de soja, laits végétaux, desserts lactés végétaux; mets et plats préparés à base des produits précités; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses animales; fromages; crèmes [produit laitier]; yaourts; spécialités et/ou desserts à base de graines de soja; spécialités et/ou desserts à base de graines; spécialités et/ou desserts à base de lait de soja et/ou lait végétal; spécialités et/ou desserts à base de fruits; boissons frappées à base de lait; boissons lactées où le lait prédomine et/ou comprenant des fruits; pâtes à tartiner à base de fruits; huiles et graisses comestibles, margarine, corps gras alimentaires; matières grasses végétales; Succédanés végétaux de produits laitiers (alternatives aux produits laitiers); substituts végétaux aux produits laitiers; laits végétaux; crèmes végétales [succédanés de produits laitiers]; desserts à base d'ingrédients d'origine végétale à savoir desserts principalement à base de succédanés végétaux de produits laitiers; steaks végétaux; steaks de soja; tofu; spécialités culinaires végétales à savoir plats préparés principalement à base de succédanés végétaux de produits laitiers; préparations culinaires d'origine végétale à savoir préparations culinaires principalement à base de succédanés végétaux de produits laitiers; plats préparés à base de soja ou d'extraits végétaux; boissons frappées à base de lait végétal.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sauces à base de végétaux; glace à rafraîchir, crèmes glacées; yaourts glacés; desserts glacés; sorbets d'origine végétale; pizzas; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; plats cuisinés à base des produits précités; spécialités culinaires végétales glacées à base des produits précités.

Bières et boissons sans alcool

Boissons sans alcool; boissons non alcooliques à base de végétaux; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait; boissons végétales; jus végétaux; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies]; boissons de fruits à base de végétaux; boissons végétales comprenant des fruits et/ou des jus de fruits; boissons frappées comprenant des fruits et/ou des jus de fruits; sirop pour boissons; autres préparations pour faire des boissons; boissons de fruits; jus de fruits; sodas.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ST HUBERT, 13/15 rue du Pont des Halles, 94150 RUNGIS, France → ST HUBERT, 870 rue Denis Papin, 54710 LUDRES, France

    Publié dans Swissreg le 31.10.2024

  2. 12 juin 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

ST HUBERT

54710 LUDRES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.