Brossard
Marque suisse · 815808 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 815808
- Numéro de demande
- 05764/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Brossard ((fig.))
- Déposée
- 22 avr. 2024
- Enregistrée
- 13 juin 2024
- Publiée
- 13 juin 2024
- Protégée jusqu’au
- 22 avr. 2034
- Couleurs revendiquées
- Blanc, rouge.
- Priorité
- 15.04.2024 FR
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.03.01, 25.03.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants; biscottes; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie; confiserie; levure, poudre pour faire lever; crêpes dentelle.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.06.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.