Velvet Line
Marque suisse · 815970 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 815970
- Numéro de demande
- 07754/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 juin 2023
- Enregistrée
- 18 juin 2024
- Publiée
- 18 juin 2024
- Protégée jusqu’au
- 16 juin 2033
- Priorité
- 22.12.2022 EM
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Portes métalliques, encadrements de portes métalliques, et profilés métalliques de portes.
Matériaux de construction non métalliques
Portes et cadres de portes en matériaux composites, en liège ou en matières plastiques (non métalliques); éléments de portes et éléments de cadres de portes en bois, en matériaux composites, en liège ou en matières plastiques (non métalliques); éléments de portes non métalliques, à savoir portes et cadres de portes en bois, en matériaux composites, en liège ou en matières plastiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.06.2024
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.