Marque figurative
Marque suisse · 817016 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 817016
- Numéro de demande
- 09297/2024
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 juin 2024
- Enregistrée
- 5 juil. 2024
- Publiée
- 5 juil. 2024
- Protégée jusqu’au
- 28 juin 2034
- Couleurs revendiquées
- Noir, bleu, rose, blanc, jaune, brun.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.09.01, 03.09.02, 03.09.24, 03.09.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Cacao en poudre; décorations en chocolat pour gâteaux; mousses de chocolat; pâte à tartiner à base de chocolat; bonbon au chocolat; barre de chocolat; chocolat au lait; chocolat sans lait; fruits à coque enrobés de chocolat; chocolats avec garnitures; truffe en chocolat; poudre de gâteau; pâte à cuire pour faire du pain et des gâteaux; cacao et boissons au cacao; chocolat, boissons à base de chocolat; sucre; confiserie; sucrerie; biscuits; gâteaux, gaufrettes; caramels; bonbons; gommes à mâcher; produits de boulangerie; pain; pâtisserie;; glaces; sorbets; confiseries congelées; gâteaux congelés; crème glacée; yaourts glacés; céréales; céréales pour petit-déjeuner; muesli; flocons de maïs; barres de céréales; préparations à base de céréales; en-cas à base de céréales.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.07.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.